Mentions légales
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Le présent site internet a pour seule vocation la présentation de ressources numériques (applications web) existantes développées par l’auteur, Thierry PELET. Il ne constitue ni une activité commerciale, ni un site de vente, ni un site de prospection commerciale. Aucune transaction financière, souscription ou relation contractuelle n’est proposée aux visiteurs.
Hébergement
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Éditeur du site internet
Le site est édité par Thierry PELET, auteur indépendant relevant du régime des droits d’auteur.
Adresse : 6 rue des Églantines, 67150 Erstein, France
E-mail : thierry.pelet@gmail.com
Statut juridique
Auteur indépendant sous le régime des droits d’auteur, non soumis à l’impôt sur les sociétés et non inscrit au registre des entreprises.
Numéro SIRET : non applicable, en raison de l’absence d’immatriculation au registre des entreprises et de toute activité commerciale.
Propriété intellectuelle
Le site internet et l’ensemble de ses éléments (textes, images, photographies, illustrations, etc.) ainsi que les applications web, sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de Thierry PELET. Ces oeuvres originales sont protégées par les droits d'auteur. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite. Les marques et logos éventuellement mentionnés ou affichés restent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.
Liens hypertextes
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Protection des données personnelles
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Site de présentation. Aucune vente directe, aucune souscription en ligne.